Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JEAN Pascal
/
"LA RELEVE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA RELEVE"
Mr JEAN Pascal

Numéro de dépôt :
94537764
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque "LA RELEVE"

Déposée le 26 septembre 1994 par monsieur JEAN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LA RELEVE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est monsieur JEAN Pascal domicilié(e) 27, avenue des Pyrénées, 31150 BRUGUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCHESTRE "LA RELEVE" Mr JEAN Pascal - France.

La marque "LA RELEVE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA RELEVE" est expirée depuis le 26 septembre 2004.

JEAN Pascal a également déposé les autres marques suivantes : MUTEK conseils , LAURA KARAN PARIS LES CHEVEUX, LA BEAUTE, LA VIE ET PLUS… , VOL 747 , SOAPRANO PARIS


Mr JEAN Pascal - 27, avenue des Pyrénées, 31150 BRUGUIERES - France


ORCHESTRE "LA RELEVE" Mr JEAN Pascal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Services d'orchestres